CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

1. OBJET

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du site stage-de-parapente.fr. L’accès et la navigation sur le site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR DU SITE

Nom de la société : Serre Chevalier Parapente

Forme juridique : Entreprise Individuelle

Siège social : 68 CHEM DE FORTVILLE 05100 BRIANCON

Numéro SIRET : 82969102100036

Numéro de TVA intracommunautaire : Non soumis (enseignement)

Contact : clementpons5@gmail.com 06 45 91 35 95

3. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Toutefois, certains services nécessitent une réservation et un paiement (voir CGV). L’éditeur du site se réserve le droit d’interrompre l’accès temporairement pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

4. CONTENUS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du site (stage-de-parapente.fr) – textes, images, graphismes, logos, vidéos, codes – est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

5. RESPONSABILITÉ

5.1 Responsabilité de l’éditeur

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisation des informations fournies se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

5.2 Responsabilité de l’utilisateur

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7. COOKIES ET DONNÉES PERSONNELLES

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8. MODIFICATION DES CGU

Serre Chevalier Parapente se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle accessible en ligne à la date d’utilisation du site.

9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Gap.